Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société étrangère Charles LETTS & Co LTD
/
TIMEPLAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TIMEPLAN
Charles LETTS & Co LTD, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1362493
Date de dépôt :
13/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/1995

Présentation de la marque TIMEPLAN

Déposée le 13 novembre 1985 par la société étrangère Charles LETTS & Co LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TIMEPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère Charles LETTS & Co LTD domicilié(e) Péripole 128, Les Aravis, 46 bis, rue R. Salengro, 94126 FONTENAY S/ BOIS CEDEX. - France.

La marque TIMEPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1362493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIMEPLAN est expirée depuis le 13 novembre 1995.

Charles LETTS & Co LTD a également déposé les autres marques suivantes : LETTS SLIM , LETTS


Charles LETTS & Co LTD, Société de droit britannique - Péripole 128, Les Aravis, 46 bis, rue R. Salengro, 94126 FONTENAY S/ BOIS CEDEX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-51

Agendas de bureau